Mentions Légales

Informations
‍SD COMMUNICATION, Entreprise Individuelle
Siège social : Phalempin
Code APE :  
SIRET :

‍Informations hébergeurs
‍Le Site est hébergé sur les infrastructures d’O.V.H. SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

‍Propriété intellectuelle
‍L’Editeur est propriétaire de ce Site Web et du contenu qu’il a mis en ligne.

Tout le contenu réalisé ou mis à disposition sur le Site, y compris, mais non exclusivement, les textes, les graphiques, les photographies, les illustrations, les données, les logos et les logiciels sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit sur ces éléments, qui restent la propriété exclusive de l’Editeur ou, pour certains contenus, relèvent de licences de tiers.
Vous acceptez, pour autant, de vous conformer aux lois françaises sur les données nominatives, sur la protection industrielle, les droits d’auteurs, la presse et la communication, ainsi qu’aux traités et accords internationaux relatifs à ce domaine et aux domaines connexes.
En conséquence, vous vous interdisez de :
- Reproduire intégralement ou partiellement pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les éléments du Site protégés par le droit d’auteur sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur de ces droits ;
- Réutiliser toute information présente sur le Site dans un but commercial ou publicitaire ;Introduire des données sur le Site qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données ou œuvres figurant sur ce Site.

Sauf disposition expresse concernant un fichier, un document ou un extrait précis, l’Editeur vous concède le droit de visualiser, mémoriser et reproduire des exemplaires de cette publication pour vos besoins personnels. En cas de reproduction autorisée d’une partie du Site ou de son contenu, les mentions du droit d’auteur (copyright) devront être visibles sur chaque exemplaire.

Toute utilisation, reproduction ou adaptation non autorisée d’une page ou d’un élément de contenu ou de forme original du Site est constitutive d’une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Contacts vous pouvez contacter l’éditeur de ce Site par email à sdcom.market@gmail.com